Francis Boussier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boussier (Francis, Daniel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Boussier, Jean-Pierre Schaeffer, François Richen et Philippe Key, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Paris (Paris)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
75
"
JORFTEXT000000395001
(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Boussier
Objet:
vice-président
JORFTEXT000000372739
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1995
14/11/1995
De:
Boussier (Francis)
vice-président de l'institut notarial du droit des affaires au Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de l'Observatoire national d'équipement commercial
Désignés par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Observatoire national d'équipement commercial
JORFTEXT000000372739
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1995
14/11/1995